Déposée le 12 juin 1986 par la société HYDROPERFECT INTERNATIONAL H P I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYDRO-MECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HYDROPERFECT INTERNATIONAL H P I domicilié(e) Zone Industrielle 26 rue Condorcet, 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNE (dossier no 2066104) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 201 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2066104) - France.
La marque HYDRO-MECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDRO-MECA est expirée depuis le 12 juin 2006.
HYDROPERFECT INTERNATIONAL H P I a également déposé les autres marques suivantes : HyPoSy
HYDROPERFECT INTERNATIONAL H P I - Zone Industrielle 26 rue Condorcet, 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNE (dossier no 2066104) - France - SIREN 973201940
Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2066104) - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 1996 n°2066104 - Publication au BOPI 1996-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Machines et machines-outils;machines, appareils et équipements hydrauliques;Presses;turbines hydrauliques, machines hydrauliques à engrenages, accumulateurs hydrauliques, commandes hydrauliques et installations de force motrice hydrauliques pour l'utilisation dans les appareils roulants;obturateurs hydrauliques et soupapes de retenue;distributeurs hydrauliques;groupes moto-pompes hydrauliques;amortisseurs de chocs hydrauliques, treuils hydrauliques;transmission hydrauliques;clapets et soupapes hydrauliques;disjoncteurs hydrauliques;accessoires pour équipements hydrauliques;générateurs, récepteurs, transmissions hydro-mécaniques.Pompes, pompes hydrauliques;pompes et moteurs hydrauliques à engrenages;moteurs;moteurs électriques;moteurs excepté pour véhicules terrestres;moteurs hydrauliques;composants hydrostatiques;composants hydrostatiques pour véhicules et autres appareils de locomotion par terre, par air et par eau;tuyauteries hydrauliques;garnitures d'étanchéité pour l'hydraulique;joints pour circuits hydrauliques;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler tuyaux flexibles non métalliques;clapets et joints en caoutchouc pour circuits hydrauliques;hydro-vannes;accouplements, transmissions excepté pour véhicules terrestres;vérins distributeurs;dispositifs de régulation et de réglage;limiteurs de pression;réducteurs de pression et soupapes de sûreté;installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires;machines, appareils et matériels électriques;groupes électropompes;électrovannes;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Grands instruments pour l'agriculture. Installations de servo-commande et de commande à distance.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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